Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VUELTO solar
CALYSTA, SARL

Numéro de dépôt :
3768927
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2020
VUELTO solar de CALYSTA

Présentation de la marque VUELTO solar

Déposée le 24 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALYSTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VUELTO solar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALYSTA domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 29 ZONE ARTISANALE DES GROUETTES - 91590 - CERNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRÉDÉRIC BOULTE, AVOCAT, P3B AVOCATS domicilié(e) 5, RUE DE TEHERAN - 75008 - PARIS - France.

La marque VUELTO solar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768927.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VUELTO solar est expirée depuis le 24 septembre 2020.

CALYSTA a également déposé les autres marques suivantes : METHAFINANCE PARTENAIRE DE VOTRE METHANISATION , VUELTO water , VUELTO services , VUELTO , VUELTO , VUELTO INVEST


CALYSTA, SARL - SIEGE SOCIAL : 29 ZONE ARTISANALE DES GROUETTES - 91590 - CERNY - France


FRÉDÉRIC BOULTE, AVOCAT, P3B AVOCATS - 5, RUE DE TEHERAN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Appareils et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en énergie à savoir capteurs solaires (chauffage) ; parties d'appareils et d'instruments pour installations de transformation du rayonnement solaire en énergie à savoir parties de capteurs solaires (chauffage) ; appareils et instruments de chauffage et d'eau chaude sanitaire d'origine solaire ; appareils et instruments solaires photovoltaïques, à savoir capteurs solaires (chauffage) ; collecteurs solaires photovoltaïques et thermiques (chauffage) ; panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques à savoir capteurs solaires (chauffage) ; appareils et instruments solaires photovoltaïques ou thermiques, se présentant notamment comme des éléments de façades et de toits à savoir capteurs solaires (chauffage) ; structures-supports (installations et appareils photovoltaïques) associées aux appareils et instruments précités, à savoir aux panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques pour la pose et l'intégration de ces panneaux sur des bâtiments à savoir capteurs solaires (chauffage). Construction et réhabilitation des bâtiments, des hangars et des entrepôts agricoles. Informations en matière de construction. Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de menuiserie ; travaux électriques ; travaux sur charpentes ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; travaux d'installation, d'entretien (maintenance), de nettoyage, de réparation, de dépannage, de remplacement, de rénovation de cellules photovoltaïques, de panneaux solaires, de capteurs solaires, d'installations thermiques. Maitrise d'ouvrage en construction, construction, de tous bâtiments destinés à l'habitation individuelle ou collective, intégrant en remplacement de tout ou partie de la toiture ou en surimposition un ou des générateurs photovoltaïques destinés à la production d'électricité par l'énergie radiative du soleil ; travaux de couverture de toits. Services de distribution d'électricité, services de distribution d'énergie solaire et d'énergies renouvelables. Services de production d'énergie électrique, solaire et d'énergies renouvelables ; services de consultation et de conseil dans le domaine de la production d'énergie électrique, solaire, climatique et d'énergies renouvelables. Services d'ingénierie, dans le domaine de l'énergie solaire, de l'énergie photovoltaïque, de l'énergie thermique ; services de contrôle d'installations électriques, d'installations photovoltaïques ; services de centres de recherches dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, solaire, climatique et d'énergies renouvelables ; services d'expertise dans le domaine de la production d'énergie électrique, solaire, climatique et d'énergies renouvelables ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque) et les énergies renouvelables ; élaboration et conception de logiciels dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque) et les énergies renouvelables. Vente au détail, vente en gros de panneaux solaires, de panneaux photovoltaïques, d'appareils de production d'eau chaude thermodynamique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.