Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALWAY
CALWAY Sarl

Numéro de dépôt :
3149307
Date de dépôt :
21/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2012
CALWAY de CALWAY

Présentation de la marque CALWAY

Déposée le 21 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALWAY domicilié(e) 37 rue des Mathurins,75008 Paris - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc Seillon domicilié(e) 21 rue de la Justice,F-93800 EPINAY S/S - France.

La marque CALWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALWAY est expirée depuis le 21 février 2012.


CALWAY Sarl - 37 rue des Mathurins,75008 Paris - 75008 - France


Jean-Marc Seillon - 21 rue de la Justice,F-93800 EPINAY S/S - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

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