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Marques déposées par CALVIN KLEIN TRADEMARK TRUST “ business trust ” organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
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TO BE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TO BE
CALVIN KLEIN TRADEMARK TRUST “ business trust ” organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
96611883
Date de dépôt :
21/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2016

Présentation de la marque TO BE

Déposée le 21 février 1996 par CALVIN KLEIN TRADEMARK TRUST “ business trust ” organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TO BE »

Le déposant est CALVIN KLEIN TRADEMARK TRUST “ business trust ” organisée sous les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) c/- Wilmington Trust Company, Rodney Square North, 1100 Market Street Wilmington,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2307885) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2307885) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TO BE est expirée depuis le 21 février 2016.


CALVIN KLEIN TRADEMARK TRUST “ business trust ” organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - c/- Wilmington Trust Company, Rodney Square North, 1100 Market Street Wilmington,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2307885) - États-Unis


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2307885) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2006 n°2307885 - Publication au BOPI 2006-02-14

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 30 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236485 - Publication au BOPI 1997-04-30

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

. Parfum, eau de parfum, eau de toilette; lait, crème, lotion et poudre parfumés pour le corps; gel de toilette pour le bain et la douche; savon de toilette; déodorant corporel; cosmétiques