Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CALVIER Vincent
/
DOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOS
M. CALVIER Vincent

Numéro de dépôt :
4032279
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/09/2023
DOS de CALVIER Vincent

Présentation de la marque DOS

Déposée le 13 septembre 2013 par monsieur CALVIER Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur CALVIER Vincent domicilié(e) 272 Avenue Louise - 1050 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats C THONNELIER, Mme THONNELIER Catherine domicilié(e) 21 BD MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque DOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOS est expirée depuis le 13 septembre 2023.


M. CALVIER Vincent - 272 Avenue Louise - 1050 - BRUXELLES - Belgique


Cabinet d'avocats C THONNELIER, Mme THONNELIER Catherine - 21 BD MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Chargeurs de pile, batteries ;

Cigarettes et pipes électroniques et tous articles associés à savoir boites ou étuis spécialement conçus pour, recharges de liquides ;

Service de vente au détail ou par l'intermédiaire de sites Internet de : cigarettes et pipes électroniques et tous articles associés à savoir boites ou étuis spécialement conçus pour, recharges de liquides.