Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LAETITIA
Numéro de dépôt :
1376019
Date de dépôt :
16/10/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/1996
Présentation de la marque LAETITIA
Déposée le 16 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAETITIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LAETITIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAETITIA est expirée depuis le 16 octobre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13