Marque enregistrée - Marque en non vigueur
T
Numéro de dépôt :
1497989
Date de dépôt :
10/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1998
Présentation de la marque T
Déposée le 10 novembre 1988 par CALVEZ Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497989.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T est expirée depuis le 10 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17