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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALVET
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SEPTUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPTUM
CALVET SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3082137
Date de dépôt :
12/02/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2011

Présentation de la marque SEPTUM

Déposée le 12 février 2001 par la Société Anonyme (SA) CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEPTUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALVET domicilié(e) ROUTE NATIONALE 113, BELLE ISLE, 11200 LEZIGNAN CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 117 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque SEPTUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTUM est expirée depuis le 12 février 2011.

CALVET a également déposé les autres marques suivantes : MONTLIEU , LA COSETTE , LA HOUDIERE , CACHET CALVET , JOSEPH THIBAUD , VINCENT TOUREL , VIEILLE ROCHE , TAUZIA , CANTE GRIVE , LION ROUGE


CALVET SOCIETE ANONYME - ROUTE NATIONALE 113, BELLE ISLE, 11200 LEZIGNAN CORBIERES - France - SIREN 302117841


RAVINA SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Machines agricoles, machines pour le traitement de la vigne.