Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRINCE LOUIS
CALVET, SAS

Numéro de dépôt :
4050299
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/11/2023
PRINCE LOUIS de CALVET

Présentation de la marque PRINCE LOUIS

Déposée le 22 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PRINCE LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET domicilié(e) Route de Balizac - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 200 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque PRINCE LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE LOUIS arrivera à expiration en date du 22 novembre 2023.

CALVET a également déposé les autres marques suivantes : MONTLIEU , LA COSETTE , LA HOUDIERE , CACHET CALVET , JOSEPH THIBAUD , VINCENT TOUREL , VIEILLE ROCHE , TAUZIA , CANTE GRIVE , LION ROUGE


CALVET, SAS - Route de Balizac - 33720 - LANDIRAS - France - SIREN 457200913


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 11 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662748 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Vins ; vins mousseux.