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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET
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LE VALLON HANAPPIER
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE VALLON HANAPPIER
CALVET S.A.S.

Numéro de dépôt :
1491394
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LE VALLON HANAPPIER

Déposée le 30 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VALLON HANAPPIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET domicilié(e) Route de Balizac,33720 LANDIRAS (dossier no 2384230) - 33720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 200 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH (dossier no 2384230) - 67290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque LE VALLON HANAPPIER est expirée depuis le 30 septembre 1998.

CALVET a également déposé les autres marques suivantes : MONTLIEU , LA COSETTE , LA HOUDIERE , CACHET CALVET , JOSEPH THIBAUD , VINCENT TOUREL , VIEILLE ROCHE , TAUZIA , CANTE GRIVE , LION ROUGE


CALVET S.A.S. - Route de Balizac,33720 LANDIRAS (dossier no 2384230) - 33720 - France - SIREN 457200913


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH (dossier no 2384230) - 67290 - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2008 n°2384230 - Publication au BOPI 2008-09-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Renouvellement sans limitation n°2125075 - Publication au BOPI 1998-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 9 décembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°487369 - Publication au BOPI 2008-12-09

Inscription - Transmission de propriété n°40820 - Publication au BOPI

Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°485527 - Publication au BOPI 2008-11-24

Inscription le 28 mars 2012 - Renonciation totale n°572572 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-28

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