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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET
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HANAPPIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HANAPPIER
CALVET S.A.S, SAS

Numéro de dépôt :
1228859
Date de dépôt :
01/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2023

Présentation de la marque HANAPPIER

Déposée le 1 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HANAPPIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET domicilié(e) ROUTE DE BALIZAC - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 200 913 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque HANAPPIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HANAPPIER est expirée depuis le 1 mars 2023.

CALVET a également déposé les autres marques suivantes : MONTLIEU , LA COSETTE , LA HOUDIERE , CACHET CALVET , JOSEPH THIBAUD , VINCENT TOUREL , VIEILLE ROCHE , TAUZIA , CANTE GRIVE , LION ROUGE


CALVET S.A.S, SAS - ROUTE DE BALIZAC - 33720 - LANDIRAS - France - SIREN 457200913


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription - Transmission de propriété n°40820 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2003 n°2235995 - Publication au BOPI 2003-01-31

Inscription le 26 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176550 - Publication au BOPI 1994-09-26

Inscription - Concession de licence n°42662 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2015102 - Publication au BOPI 1993-15

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°520373 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Renouvellement avec limitation le 11 mars 2013 n°2524657 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-11

Inscription le 11 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662748 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.