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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALVET
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ELECTROVORAX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTROVORAX
CALVET SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96627484
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque ELECTROVORAX

Déposée le 28 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELECTROVORAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALVET domicilié(e) ROUTE NATIONALE 113, 11200 LEZIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA S.A - France.

La marque ELECTROVORAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTROVORAX est expirée depuis le 28 mai 2006.

CALVET a également déposé les autres marques suivantes : MONTLIEU , LA COSETTE , LA HOUDIERE , CACHET CALVET , JOSEPH THIBAUD , VINCENT TOUREL , VIEILLE ROCHE , TAUZIA , CANTE GRIVE , LION ROUGE


CALVET SOCIETE ANONYME - ROUTE NATIONALE 113, 11200 LEZIGNAN - France


RAVINA S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Machines et machines-outils pour l'entretien de la voirie, balayeuses automotrices de chaussées et de caniveaux, machine laveuse, aspirateur de feuilles et de détrituts divers, machines d'aspiration à usage industriel, broyeurs, broyeurs d'ordures, brosses (parties de machines), compacteurs pour les détrituts.Véhicules, véhicules terrestres et appareils de locomotion par terre, en particulier un véhicule terrestre automobile à moteur électrique pour l'entretien de la voirie équipé de balais électriques orientables et contenant des conteneurs à ordures courantes et un bras robotisé de ramassage des déjections canines, camions, camionnettes, véhicules électriques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.