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Marques déposées par la société CALVET
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CROISSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISSANT
CALVET

Numéro de dépôt :
93491042
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2003

Présentation de la marque CROISSANT

Déposée le 5 novembre 1993 par la société CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la société CALVET domicilié(e) 75 Cours de Médoc, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 200 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque CROISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISSANT est expirée depuis le 5 novembre 2003.

CALVET a également déposé les autres marques suivantes : MONTLIEU , LA COSETTE , LA HOUDIERE , CACHET CALVET , JOSEPH THIBAUD , VINCENT TOUREL , VIEILLE ROCHE , TAUZIA , CANTE GRIVE , LION ROUGE


CALVET - 75 Cours de Médoc, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 457200913


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)