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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET
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Commanderie de Richemont PRODUCT OF FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Commanderie de Richemont PRODUCT OF FRANCE
CALVET, SAS

Numéro de dépôt :
3193409
Date de dépôt :
12/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2022
Commanderie de Richemont PRODUCT OF FRANCE de CALVET

Présentation de la marque Commanderie de Richemont PRODUCT OF FRANCE

Déposée le 12 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Commanderie de Richemont PRODUCT OF FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET domicilié(e) ROUTE DE BALIZAC - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 200 913 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE GROUPE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque Commanderie de Richemont PRODUCT OF FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Commanderie de Richemont PRODUCT OF FRANCE est expirée depuis le 12 novembre 2022.

CALVET a également déposé les autres marques suivantes : MONTLIEU , LA COSETTE , LA HOUDIERE , CACHET CALVET , JOSEPH THIBAUD , VINCENT TOUREL , VIEILLE ROCHE , TAUZIA , CANTE GRIVE , LION ROUGE


CALVET, SAS - ROUTE DE BALIZAC - 33720 - LANDIRAS - France - SIREN 457200913


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE GROUPE - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°520372 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2012 n°2502721 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-22

Inscription le 11 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662748 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; spiritueux, liqueurs, eaux-de-vie, vodka, whisky.