Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CELLIER DE PATRICE CALVET
Numéro de dépôt :
1095043
Date de dépôt :
12/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque CELLIER DE PATRICE CALVET
Déposée le 12 avril 1979 par CALVET Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « CELLIER DE PATRICE CALVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CELLIER DE PATRICE CALVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CELLIER DE PATRICE CALVET est expirée depuis le 12 avril 1989.
CALVET Patrice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048