Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOWAT
CALVET Hubert

Numéro de dépôt :
3658840
Date de dépôt :
19/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2029
SOWAT de CALVET Hubert

Présentation de la marque SOWAT

Déposée le 19 juin 2009 par CALVET Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOWAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est CALVET Hubert domicilié(e) Domaine de la Bâtie, 3629 Route des Lyonnes - 42210 - SAINT CYR LES VIGNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque SOWAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3658840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOWAT arrivera à expiration en date du 19 juin 2029.


CALVET Hubert - Domaine de la Bâtie, 3629 Route des Lyonnes - 42210 - SAINT CYR LES VIGNES - France


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2019 n°2718333 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-18

Siège de toilette et abattant pour WC ; appareils pour la purifications de l'air ; hottes aspirantes électriques.

Ustensiles et nécessaires de toilettes, instruments de nettoyage pour toilette et WC ; poubelles.

Cendrier pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ; boites ou étuis pour cigarettes ou cigares ; allumettes.