Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CALVET MARTY
Numéro de dépôt :
956542
Date de dépôt :
04/05/1976
Lieu de dépôt :
Perpignan
Présentation de la marque CALVET MARTY
Déposée le 4 mai 1976 par monsieur Calvet (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Perpignan), la marque française « CALVET MARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CALVET MARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CALVET MARTY est expirée depuis le 4 mai 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515