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Marques déposées par CALVEL Jacques
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LA SAUTERELLE ULM AGRICOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SAUTERELLE ULM AGRICOLE
CALVEL Jacques, Aérodrome de Millau, Larzac, La Cavalerie 12230.

Numéro de dépôt :
1290165
Date de dépôt :
12/11/1984
Lieu de dépôt :
MILLAU
Date d'expiration :
12/11/1994

Présentation de la marque LA SAUTERELLE ULM AGRICOLE

Déposée le 12 novembre 1984 par CALVEL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « LA SAUTERELLE ULM AGRICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CALVEL Jacques, Aérodrome de Millau, Larzac, La Cavalerie 12230. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REYNAUD - France.

La marque LA SAUTERELLE ULM AGRICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SAUTERELLE ULM AGRICOLE est expirée depuis le 12 novembre 1994.


CALVEL Jacques, Aérodrome de Millau, Larzac, La Cavalerie 12230. - France


REYNAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Aéronef.