Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA SAUTERELLE ULM AGRICOLE
Numéro de dépôt :
1290165
Date de dépôt :
12/11/1984
Lieu de dépôt :
MILLAU
Date d'expiration :
12/11/1994
Présentation de la marque LA SAUTERELLE ULM AGRICOLE
Déposée le 12 novembre 1984 par CALVEL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « LA SAUTERELLE ULM AGRICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA SAUTERELLE ULM AGRICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SAUTERELLE ULM AGRICOLE est expirée depuis le 12 novembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16