Déposée le 28 janvier 2017 par monsieur Calvayrac Laurent et monsieur Davidson Andrew
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « fillapack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-07 du 17 février 2017.
Les déposants sont monsieur Calvayrac Laurent domicilié(e) 172 route Sous la Ville - 74330 - SILLINGY - France et monsieur Davidson Andrew domicilié(e) 12 route de la Corniche - 74500 - EVIAN-LES-BAINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CALVAYRAC LAURENT domicilié(e) 30 route des Vouarguis - 74330 - SILLINGY - France.
La marque fillapack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fillapack arrivera à expiration en date du 28 janvier 2027.
M. Calvayrac Laurent - 172 route Sous la Ville - 74330 - SILLINGY - France
M. Davidson Andrew - 12 route de la Corniche - 74500 - EVIAN-LES-BAINS - France
M. CALVAYRAC LAURENT - 30 route des Vouarguis - 74330 - SILLINGY - France
Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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