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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALVADOS TRANSPORTS ET SERVICES
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V BUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

V BUS
CALVADOS TRANSPORTS ET SERVICES société anonyme

Numéro de dépôt :
92412955
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
24/03/2012

Présentation de la marque V BUS

Déposée le 24 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) CALVADOS TRANSPORTS ET SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « V BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALVADOS TRANSPORTS ET SERVICES domicilié(e) Z.I. du Sud Est - Rue des Frères Lumière,14120 MONDEVILLE (dossier no 2216065) - 14120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 328 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2216065) - 75116 - France.

La marque V BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque V BUS est expirée depuis le 24 mars 2012.

CALVADOS TRANSPORTS ET SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : C.T.S. CALVADOS TRANSPORTS ET SERVICES , NORMANDIE MAINTENANCE LE SPECIALISTE DE L'AUTOCAR , CALVADOS VOYAGES


CALVADOS TRANSPORTS ET SERVICES société anonyme - Z.I. du Sud Est - Rue des Frères Lumière,14120 MONDEVILLE (dossier no 2216065) - 14120 - France - SIREN 314328006


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2216065) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Inscription le 10 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338403 - Publication au BOPI 2002-01-10

Renouvellement sans limitation le 20 février 2002 n°2216065 - Publication au BOPI 2002-02-20

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Véhicules, appareils de locomotion par terre.Transport de personnes, de marchandises.Organisation de voyages.Location de véhicules de transport< F

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.