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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALVADOS TRANSPORTS ET SERVICES
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C.T.S. CALVADOS TRANSPORTS ET SERVICES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.T.S. CALVADOS TRANSPORTS ET SERVICES
CALVADOS TRANSPORTS ET SERVICES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1613315
Date de dépôt :
29/08/1990
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
29/08/2010
C.T.S. CALVADOS TRANSPORTS ET SERVICES de CALVADOS TRANSPORTS ET SERVICES

Présentation de la marque C.T.S. CALVADOS TRANSPORTS ET SERVICES

Déposée le 29 août 1990 par la Société Anonyme (SA) CALVADOS TRANSPORTS ET SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « C.T.S. CALVADOS TRANSPORTS ET SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALVADOS TRANSPORTS ET SERVICES domicilié(e) 11, rue des Chanoines, 14000 CAEN (dossier no 2180948) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 328 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2180948) - France.

La marque C.T.S. CALVADOS TRANSPORTS ET SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.T.S. CALVADOS TRANSPORTS ET SERVICES est expirée depuis le 29 août 2010.

CALVADOS TRANSPORTS ET SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : NORMANDIE MAINTENANCE LE SPECIALISTE DE L'AUTOCAR , V BUS , CALVADOS VOYAGES


CALVADOS TRANSPORTS ET SERVICES (S.A.) - 11, rue des Chanoines, 14000 CAEN (dossier no 2180948) - France - SIREN 314328006


CABINET MALEMONT - (dossier no 2180948) - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2000 n°2180948 - Publication au BOPI 2000-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 10 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338403 - Publication au BOPI 2002-01-10

Inscription le 27 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62687 - Publication au BOPI 1992-04-27

Véhicules;transport de personnes ou de marchandises; agences de tourisme et de voyage

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.