Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Véloroute Plages du Débarquement Mont Saint-Michel
Calvados Tourisme, Association 1901

Numéro de dépôt :
4133823
Date de dépôt :
13/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/11/2024
Véloroute Plages du Débarquement Mont Saint-Michel de Calvados Tourisme

Présentation de la marque Véloroute Plages du Débarquement Mont Saint-Michel

Déposée le 13 novembre 2014 par Calvados Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Véloroute Plages du Débarquement Mont Saint-Michel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est Calvados Tourisme, Association 1901 domicilié(e) 8 rue renoir, 14000 CAEN - 14054 - CAEN cedex 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Calvados Tourisme, Mle JOLIBOIS Anne domicilié(e) 8 rue renoir, 14000 CAEN - 14054 - CAEN cedex 4 - France.

La marque Véloroute Plages du Débarquement Mont Saint-Michel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Véloroute Plages du Débarquement Mont Saint-Michel est expirée depuis le 13 novembre 2024.

Calvados Tourisme a également déposé les autres marques suivantes : La Chevauchée de Guillaume


Calvados Tourisme, Association 1901 - 8 rue renoir, 14000 CAEN - 14054 - CAEN cedex 4 - France


Calvados Tourisme, Mle JOLIBOIS Anne - 8 rue renoir, 14000 CAEN - 14054 - CAEN cedex 4 - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Recyclage professionnel ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; réservation de places de spectacles ; service de jeux d'argent.