Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POIRINEAU
CALVADOS PREAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92445604
Date de dépôt :
07/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2022

Présentation de la marque POIRINEAU

Déposée le 7 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVADOS PREAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POIRINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVADOS PREAUX domicilié(e) - 61350 - MANTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 736 550 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CALVADOS PREAUX, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque POIRINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POIRINEAU est expirée depuis le 7 décembre 2022.

CALVADOS PREAUX a également déposé les autres marques suivantes : MONTARCY , PREAUX , FLORAL , APPELLATION CALVADOS CONTROLÉE COTISATION SECURITE SOCIALE NORMANDIE Calvados Père Mathieu Distillé chez le producteur 35 cl. Coopérative fermière des calvados du Bocage 50540 ISIGNY-LE-BUAT emb 50256 40 % Vol. PRODUCE OF FRANCE , Calvados du Père Thomas Appellation Calvados Contrôlée 70 cl. Distillé chez le Producteur 40 % Vol. Coopérative Fermière des Calvados du Bocage 50540 ISIGNY-LE-BUAT - EMB 50256 Normandie - France , DOMAINE DE LA VECTIERE , "DUCS D'ALENÇON" , Flory Poire APÉRITIF NORMAND A BASE DE POIRE , SAINT VITAL , POIRINELLE


CALVADOS PREAUX, Société par Actions Simplifiée - 61350 - MANTILLY - France - SIREN 736550146


CALVADOS PREAUX, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2002 n°2228772 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502386 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2012 n°2505557 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-24

Apéritif à base de poiré 16% Vol. est obtenu par mutage avant fermentation de moût de poires à poiré et d'eau de vie de poiré de Normandie