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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVADOS PREAUX
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"DUCS D'ALENÇON"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"DUCS D'ALENÇON"
CALVADOS PREAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1395927
Date de dépôt :
25/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2027

Présentation de la marque "DUCS D'ALENÇON"

Déposée le 25 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVADOS PREAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "DUCS D'ALENÇON" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVADOS PREAUX domicilié(e) - 61350 - MANTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 736 550 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque "DUCS D'ALENÇON" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "DUCS D'ALENÇON" arrivera à expiration en date du 25 février 2027.

CALVADOS PREAUX a également déposé les autres marques suivantes : MONTARCY , PREAUX , FLORAL , APPELLATION CALVADOS CONTROLÉE COTISATION SECURITE SOCIALE NORMANDIE Calvados Père Mathieu Distillé chez le producteur 35 cl. Coopérative fermière des calvados du Bocage 50540 ISIGNY-LE-BUAT emb 50256 40 % Vol. PRODUCE OF FRANCE , POIRINEAU , Calvados du Père Thomas Appellation Calvados Contrôlée 70 cl. Distillé chez le Producteur 40 % Vol. Coopérative Fermière des Calvados du Bocage 50540 ISIGNY-LE-BUAT - EMB 50256 Normandie - France , DOMAINE DE LA VECTIERE , Flory Poire APÉRITIF NORMAND A BASE DE POIRE , SAINT VITAL , POIRINELLE


CALVADOS PREAUX, Société par Actions Simplifiée - 61350 - MANTILLY - France - SIREN 736550146


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2007 n°2333592 - Publication au BOPI 2007-02-08

Renouvellement sans limitation n°2084915 - Publication au BOPI 1997-13

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-28

Inscription le 12 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°452204 - Publication au BOPI 2007-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2017 n°2637338 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-16

Calvados.