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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVADOS PREAUX
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DOMAINE DE LA VECTIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VECTIERE
CALVADOS PREAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3236086
Date de dépôt :
11/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
11/07/2023
DOMAINE DE LA VECTIERE de CALVADOS PREAUX

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VECTIERE

Déposée le 11 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVADOS PREAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE LA VECTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVADOS PREAUX domicilié(e) - 61350 - MANTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 736 550 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CALVADOS PREAUX, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque DOMAINE DE LA VECTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA VECTIERE est expirée depuis le 11 juillet 2023.

CALVADOS PREAUX a également déposé les autres marques suivantes : MONTARCY , PREAUX , FLORAL , APPELLATION CALVADOS CONTROLÉE COTISATION SECURITE SOCIALE NORMANDIE Calvados Père Mathieu Distillé chez le producteur 35 cl. Coopérative fermière des calvados du Bocage 50540 ISIGNY-LE-BUAT emb 50256 40 % Vol. PRODUCE OF FRANCE , POIRINEAU , Calvados du Père Thomas Appellation Calvados Contrôlée 70 cl. Distillé chez le Producteur 40 % Vol. Coopérative Fermière des Calvados du Bocage 50540 ISIGNY-LE-BUAT - EMB 50256 Normandie - France , "DUCS D'ALENÇON" , Flory Poire APÉRITIF NORMAND A BASE DE POIRE , SAINT VITAL , POIRINELLE


CALVADOS PREAUX, Société par Actions Simplifiée - 61350 - MANTILLY - France - SIREN 736550146


CALVADOS PREAUX, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Inscription le 12 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°452204 - Publication au BOPI 2007-04-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2013 n°2534890 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) bénéficiant d'une Appellation d'Origine.