Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prestige du Duché
Calvados Christian Drouin, SAS

Numéro de dépôt :
3772049
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2020
Prestige du Duché de Calvados Christian Drouin

Présentation de la marque Prestige du Duché

Déposée le 5 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Calvados Christian Drouin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Prestige du Duché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Calvados Christian Drouin domicilié(e) 40 Rue du général giraud - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Calvados Christian Drouin domicilié(e) 40 Rue du général giraud - 76000 - ROUEN - France.

La marque Prestige du Duché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prestige du Duché est expirée depuis le 5 octobre 2020.

Calvados Christian Drouin a également déposé les autres marques suivantes : SIRE DUBREUIL , CHRISTIAN DROUIN , Expérimental de Christian Drouin , Le Gin de Christian Drouin , Chevalier des Touches , Al Capomme , COOKING CALVADOS BY COEUR DE LION , COEUR DE LION CHRISTIAN DROUIN , Marquis de Saint-Loup , POIRE PRISONNIERE


Calvados Christian Drouin, SAS - 40 Rue du général giraud - 76000 - ROUEN - France


Calvados Christian Drouin - 40 Rue du général giraud - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.