POMME PRISONNIERE
Présentation de la marque POMME PRISONNIERE
Déposée le 6 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVADOS CHRISTIAN DROUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HONFLEUR), la marque française « POMME PRISONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POMME PRISONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POMME PRISONNIERE est expirée depuis le 6 décembre 2023.
CALVADOS CHRISTIAN DROUIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2003 n°2252187 - Publication au BOPI 2003-11-07
Renouvellement sans limitation n°2026404 - Publication au BOPI 1994-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2013 n°2534169 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-03