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Marques déposées par Calvados Busnel
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TROIS LYS CALVADOS BUSNEL 3 LYS CALVADOS BUSNEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TROIS LYS CALVADOS BUSNEL 3 LYS CALVADOS BUSNEL
Calvados Busnel, Distillerie de la Vallée d'Auge

Numéro de dépôt :
919697
Date de dépôt :
13/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TROIS LYS CALVADOS BUSNEL 3 LYS CALVADOS BUSNEL

Déposée le 13 mars 1975 par Calvados Busnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TROIS LYS CALVADOS BUSNEL 3 LYS CALVADOS BUSNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Calvados Busnel, Distillerie de la Vallée d'Auge domicilié(e) (soc. an.), 30, rue Saint-Mélaine, Pont-l'Evêque (Calvados). - France.

La marque TROIS LYS CALVADOS BUSNEL 3 LYS CALVADOS BUSNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TROIS LYS CALVADOS BUSNEL 3 LYS CALVADOS BUSNEL est expirée depuis le 13 mars 1985.

Calvados Busnel a également déposé les autres marques suivantes : CALVADOS CB


Calvados Busnel, Distillerie de la Vallée d'Auge - (soc. an.), 30, rue Saint-Mélaine, Pont-l'Evêque (Calvados). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-452

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°112855 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°112853 - Publication au BOPI

Calvados.