Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Calvados Busnel - Distillerie de la Vallée d'Auge
/
BUSNEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSNEL
Calvados Busnel - Distillerie de la Vallée d'Auge

Numéro de dépôt :
953712
Date de dépôt :
27/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BUSNEL

Déposée le 27 avril 1976 par Calvados Busnel - Distillerie de la Vallée d'Auge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BUSNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Calvados Busnel - Distillerie de la Vallée d'Auge domicilié(e) (soc. an.), 30, rue Saint-Mélaine, Pont-l'Evêque (Calvados). - France.

La marque BUSNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BUSNEL est expirée depuis le 27 avril 1986.


Calvados Busnel - Distillerie de la Vallée d'Auge - (soc. an.), 30, rue Saint-Mélaine, Pont-l'Evêque (Calvados). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°112855 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°112853 - Publication au BOPI

Calvados, eaux-de-vie de cidres et, en général, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.