BERNEROY NAPOLEON
Présentation de la marque BERNEROY NAPOLEON
Déposée le 18 décembre 1979 par CALVADOS BERNEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BERNEROY NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BERNEROY NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BERNEROY NAPOLEON est expirée depuis le 18 décembre 1989.
CALVADOS BERNEROY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-055
Inscription - Changement de dénomination n°129577 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°124171 - Publication au BOPI