Marque renouvelée - Marque en vigueur

NO-TOX
Calumet Branded Products, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1731858
Date de dépôt :
01/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2030

Présentation de la marque NO-TOX

Déposée le 1 juin 1990 par la société Calumet Branded Products auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NO-TOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Calumet Branded Products domicilié(e) 2780 Waterfront Parkway East Drive, Suite 200, Indianapolis, Indiana 46214 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque NO-TOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NO-TOX arrivera à expiration en date du 1 juin 2030.


Calumet Branded Products, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 2780 Waterfront Parkway East Drive, Suite 200, Indianapolis, Indiana 46214 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2000 n°2174272 - Publication au BOPI 2000-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 4 juin 2010 - Changement d'adresse n°525466 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-04

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2010 n°2442456 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-04

Inscription le 20 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787490 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-20

Inscription le 20 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787489 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-20

Inscription le 20 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787487 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-20

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2020 n°2749421 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-28

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants et notamment lubrifiants non toxiques utilisés dans l'industrie alimentaire