NO-TOX
Présentation de la marque NO-TOX
Déposée le 1 juin 1990 par la société Calumet Branded Products auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NO-TOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NO-TOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NO-TOX arrivera à expiration en date du 1 juin 2030.
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2000 n°2174272 - Publication au BOPI 2000-05-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09
Inscription le 4 juin 2010 - Changement d'adresse n°525466 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-04
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2010 n°2442456 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-04
Inscription le 20 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787490 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-20
Inscription le 20 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787489 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-20
Inscription le 20 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787487 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-20
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2020 n°2749421 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-28