Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALTOY
CALTOV, INC. (Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Oregon)

Numéro de dépôt :
1419579
Date de dépôt :
23/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/1997

Présentation de la marque CALTOY

Déposée le 23 juillet 1987 par CALTOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALTOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CALTOV, INC. (Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Oregon) domicilié(e) 611 South Anderson Street, LOS ANGELES, CALIFORNIE 90023, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque CALTOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALTOY est expirée depuis le 23 juillet 1997.


CALTOV, INC. (Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Oregon) - 611 South Anderson Street, LOS ANGELES, CALIFORNIE 90023, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

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