Déposée le 1 décembre 1992 par CALTEAU Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est CALTEAU Daniel, domicilié(e) 18, rue de Marignan, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale CALTEAU épouse BELHADJALI - France.
La marque LA MARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARELLE est expirée depuis le 1 décembre 2002.
CALTEAU Daniel - 18, rue de Marignan, 75008 PARIS - France
Pascale CALTEAU épouse BELHADJALI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Bijouterie fantaisie et bijouterie précieuse: Bagues, bracelets, broches, chaînes, collier, horloges, joaillerie, montres, boucles d'oreilles, parures, perles, strass Agrafes pour chaussures et vêtements, attaches pour vêtements, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, barrettes, boucles, boutons, bretelles, broches, articles décoratif pour cheveux, rubans élastiques, fleurs artificielles, insignes non en métaux précieux, pinces à cheveux, plumes, pompons, serre têtes, nuds Cartables, porte cartes, étuis pour clés, portefeuilles, coffrets de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "VANITY CASES" cordons en cuir, colliers pour animaux, porte documents, sacs d'écoliers, serviette d'écoliers gibecière, laisses, lanière de cuir, malles, mallettes, mallettes pour documents, immitation du cuir, ombrelles, parapluies, parasols, sacs de plage, porte documents, porte monnaie, sacs à mains, sacs à dos, sacs de voyages, sacs housses, trousses de voyage, valises
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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