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Marques déposées par CALTE JEAN-PAUL
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PHEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHEA
CALTE JEAN-PAUL

Numéro de dépôt :
94546430
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2004

Présentation de la marque PHEA

Déposée le 28 novembre 1994 par CALTE JEAN-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est CALTE JEAN-PAUL, domicilié(e) 2 rue BISCORNET, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALTE JEAN-PAUL - France.

La marque PHEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHEA est expirée depuis le 28 novembre 2004.


CALTE JEAN-PAUL - 2 rue BISCORNET, 75012 PARIS - France


CALTE JEAN-PAUL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué (à l'exception des métaux précieux et leurs alliages à usage dentaire et des couverts), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, et cannes Vêtements, chaussures, chapellerie, écharpes, gants (habillement)

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.