Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUI MOD
CALTAGIRONE Jean-Paul

Numéro de dépôt :
3111133
Date de dépôt :
12/07/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2011
AQUI MOD de CALTAGIRONE Jean-Paul

Présentation de la marque AQUI MOD

Déposée le 12 juillet 2001 par CALTAGIRONE Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUI MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est CALTAGIRONE Jean-Paul, domicilié(e) 2 rue du domaine de Montgaillard, 33170 Gradignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul CALTAGIRONE - France.

La marque AQUI MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUI MOD est expirée depuis le 12 juillet 2011.

CALTAGIRONE Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : AQUILON


CALTAGIRONE Jean-Paul - 2 rue du domaine de Montgaillard, 33170 Gradignan - France


Jean-Paul CALTAGIRONE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Recherche scientifique et industrielle ; Groupement de Recherche Virtuel dont l'objectif est de fédérer sous la forme d'un consortium des entreprises ayant des intérêts de recherche communs. Travaux d'ingénieurs portant sur la modélisation des phénomènes physiques et la simulation numérique.