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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALT PRODUCTION
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Secret Médical
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Secret Médical
CALT PRODUCTION, SAS

Numéro de dépôt :
3782226
Date de dépôt :
16/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2020
Secret Médical de CALT PRODUCTION

Présentation de la marque Secret Médical

Déposée le 16 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALT PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Secret Médical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALT PRODUCTION domicilié(e) 86-88 rue Thiers - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALT PRODUCTION domicilié(e) 86-88 rue Thiers - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque Secret Médical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Secret Médical est expirée depuis le 16 novembre 2020.

CALT PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : CALC Production , QUE DIT LA LOI? , Radio Gaga , LES GNARKS , LE VERDICT, C'EST VOTRE OPINION , BALLE AU CENTRE , Y'A DE LA JOIE! L'EMISSION QUI VA FAIRE RIRE ET CHANTER VOS SAMEDIS APRES-MIDI! , HC HERO CORP , Vous les femmes , Hippodrôle, quand le naturel revient au galop


CALT PRODUCTION, SAS - 86-88 rue Thiers - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


CALT PRODUCTION - 86-88 rue Thiers - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.