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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALT Production
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PARIS 16
Marque expirée - Marque en non vigueur

PARIS 16
CALT Production SAS

Numéro de dépôt :
3548352
Date de dépôt :
11/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2018
PARIS 16 de CALT Production

Présentation de la marque PARIS 16

Déposée le 11 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALT Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS 16 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALT Production domicilié(e) 86/88 rue Thiers,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 213 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALT Production domicilié(e) 86/88 rue Thiers,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS 16 est expirée depuis le 11 janvier 2018.

CALT Production a également déposé les autres marques suivantes : CALC Production , QUE DIT LA LOI? , Radio Gaga , Secret Médical , LES GNARKS , LE VERDICT, C'EST VOTRE OPINION , BALLE AU CENTRE , Y'A DE LA JOIE! L'EMISSION QUI VA FAIRE RIRE ET CHANTER VOS SAMEDIS APRES-MIDI! , HC HERO CORP , Vous les femmes


CALT Production SAS - 86/88 rue Thiers,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 423213917


CALT Production - 86/88 rue Thiers,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Inscription le 30 juin 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°626282 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.