Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VERDICT, C'EST VOTRE OPINION
CALT PRODUCTION, SAS

Numéro de dépôt :
3951807
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/10/2022
LE VERDICT, C\'EST VOTRE OPINION de CALT PRODUCTION

Présentation de la marque LE VERDICT, C'EST VOTRE OPINION

Déposée le 8 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALT PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE VERDICT, C'EST VOTRE OPINION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALT PRODUCTION domicilié(e) 86/88 rue Thiers - 92100 - Boulogne Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 213 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALT PRODUCTION, Mme. Camille Chapuis domicilié(e) 86/88 rue Thiers - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

La marque LE VERDICT, C'EST VOTRE OPINION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERDICT, C'EST VOTRE OPINION est expirée depuis le 8 octobre 2022.

CALT PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : CALC Production , QUE DIT LA LOI? , Radio Gaga , Secret Médical , LES GNARKS , BALLE AU CENTRE , Y'A DE LA JOIE! L'EMISSION QUI VA FAIRE RIRE ET CHANTER VOS SAMEDIS APRES-MIDI! , HC HERO CORP , Vous les femmes , Hippodrôle, quand le naturel revient au galop


CALT PRODUCTION, SAS - 86/88 rue Thiers - 92100 - Boulogne Billancourt - France - SIREN 423213917


CALT PRODUCTION, Mme. Camille Chapuis - 86/88 rue Thiers - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.