Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La smala
CALT PRODUCTION, SAS

Numéro de dépôt :
3826426
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2021
La smala de CALT PRODUCTION

Présentation de la marque La smala

Déposée le 27 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALT PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La smala » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALT PRODUCTION domicilié(e) 86/88 rue Thiers - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 213 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALT PRODUCTION domicilié(e) 86/88 rue Thiers - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque La smala a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La smala est expirée depuis le 27 avril 2021.

CALT PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : CALC Production , QUE DIT LA LOI? , Radio Gaga , Secret Médical , LES GNARKS , LE VERDICT, C'EST VOTRE OPINION , BALLE AU CENTRE , Y'A DE LA JOIE! L'EMISSION QUI VA FAIRE RIRE ET CHANTER VOS SAMEDIS APRES-MIDI! , HC HERO CORP , Vous les femmes


CALT PRODUCTION, SAS - 86/88 rue Thiers - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 423213917


CALT PRODUCTION - 86/88 rue Thiers - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.