Déposée le 27 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALT PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La smala » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALT PRODUCTION domicilié(e) 86/88 rue Thiers - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 213 917 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALT PRODUCTION domicilié(e) 86/88 rue Thiers - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque La smala a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CALT PRODUCTION, SAS - 86/88 rue Thiers - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 423213917
CALT PRODUCTION - 86/88 rue Thiers - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
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