Déposée le 15 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALT Production
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La brigade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALT Production domicilié(e) 86/88 rue Thiers - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 213 917 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALT Production domicilié(e) 86/88 rue Thiers - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque La brigade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CALT Production, SAS - 86/88 rue Thiers - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 423213917
CALT Production - 86/88 rue Thiers - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
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