Marque enregistrée - Marque en vigueur

Des jours meilleurs
CALT PRODUCTION, S.A.S

Numéro de dépôt :
4316461
Date de dépôt :
22/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2026
Des jours meilleurs de CALT PRODUCTION

Présentation de la marque Des jours meilleurs

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALT PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Des jours meilleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALT PRODUCTION domicilié(e) 8 RUE DES BATELIERS - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBIN & CO, M. Thomas DACUNHA CASTELLE domicilié(e) 8 RUE des bâteliers - 92110 - CLICHY - France.

La marque Des jours meilleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Des jours meilleurs arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.

CALT PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : CALC Production , QUE DIT LA LOI? , Radio Gaga , Secret Médical , LES GNARKS , LE VERDICT, C'EST VOTRE OPINION , BALLE AU CENTRE , Y'A DE LA JOIE! L'EMISSION QUI VA FAIRE RIRE ET CHANTER VOS SAMEDIS APRES-MIDI! , HC HERO CORP , Vous les femmes


CALT PRODUCTION, S.A.S - 8 RUE DES BATELIERS - 92110 - CLICHY - France


ROBIN & CO, M. Thomas DACUNHA CASTELLE - 8 RUE des bâteliers - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Appareils cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro- édition.