Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECROCHAGE LOCAL
Calt Production (Société à responsabilité limitée) Siège :

Numéro de dépôt :
3196706
Date de dépôt :
27/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2012
DECROCHAGE LOCAL de Calt Production)  Siège :

Présentation de la marque DECROCHAGE LOCAL

Déposée le 27 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Calt Production) Siège : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECROCHAGE LOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Calt Production) Siège : domicilié(e) 47 rue de l'Est, , BP 152, ,92108 Boulogne Billancourt cedex - 92108 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 213 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Calt Production domicilié(e) 47 rue de l'Est, , BP 152,92108 Boulogne Billancourt cedex - 92108 - France.

La marque DECROCHAGE LOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECROCHAGE LOCAL est expirée depuis le 27 novembre 2012.


Calt Production (Société à responsabilité limitée) Siège : - 47 rue de l'Est, , BP 152, ,92108 Boulogne Billancourt cedex - 92108 - France - SIREN 423213917


Calt Production - 47 rue de l'Est, , BP 152,92108 Boulogne Billancourt cedex - 92108 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lunettes ; décodeurs électroniques, appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électronique, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement de son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radios, projecteurs, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes de haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, modems, périphériques d'ordinateur, s logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunication, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellites ; micros, films, pellicules, impressionnées ; phonogrammes et vidéogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo) , disques acoustiques, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, disques optiques, téléphones ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, porte-monnaie électroniques, circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de carte, composants électroniques ; circuits électroniques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs, satellites à usage scientifique et de télécommunication, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, Dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide de programmes de télévision et de radio, appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive, télécommandes de télévision et de radio, écran de télévision. Papier et carton brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; livres, revues, journaux, périodiques, catalogues ; photographies, supports en papier et en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques) , cartes de crédit (non magnétiques) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, stylos, blocnotes, sous-mains, carte de visite, chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales, calendriers, éphémérides. Télécommunications. Agences de presse et d'information. Communications radiophoniques, télégraphiques. Téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion. Services de transmissions d'informations par serveurs télématiques, serveurs informatiques. Services de transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Programme audiovisuel destiné notamment à une diffusion sur le réseau de télécommunication, le web et la télévision. Diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, phonogrammes et vidéogrammes, câbles, voie hertzienne, satellites, réseaux informatiques ; location d'appareils pour la transmission de messages, émissions télévisées. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'informations sur réseau informatique mondial ouvert et fermé, fournitures de connexions à un réseau informatique. Services de transmission de programmes résultant de programmations simultanées et de sélections de chaînes de télévision. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, revues, publication de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films, de films d'animations, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de phonogrammes et vidéogrammes, agences pour artistes. Location de phonogrammes et vidéogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéos, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et d'accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation et de divertissement. Montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; service de téléformation. Services de dessinateurs d'arts graphiques, services de gérance de droits d'auteur, services de reconstitution de bases de données, services de conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) , conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, entretien et création de sites web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites web) , concession de licences de propriété intellectuelle, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, services d'installation de logiciels, de mises à jour, de conception, d'élaboration et de maintenance de logiciels d'ordinateurs, programmation d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, élaboration et conception de logiciels ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive, consultation professionnelle d' affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, direction professionnelle des affaires artistiques, estimation en affaires commerciales, affichage, agence d'import-export, agence d'informations commerciales, agences de publicité, aide à la direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, services d'approvisionnement, pour des tiers [achat de produit et de services pour d'autres entreprises], location de machines et d'appareils de bureau, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, transcription de communications, conseil en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], diffusion d'échantillons, services de conseils pour la direction des affaires, direction professionnelles des affaires artistiques, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, démonstration de produits, ventes aux enchères, services de relogement pour entreprises, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, agences d'informations commerciales, recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers], investigations pour affaires, services d'abonnement à des journaux [pour des tiers], location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, recherche de marché, étude de marché, sondage d'opinion, projet [aide à la direction des affaires], promotion des ventes [pour des tiers], publication des textes publicitaires, courrier publicitaire, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, recrutement de personnel, recueil de données dans un fichier central, établissement de relevés de comptes, reproduction par héliographie, services de revue de presse, services de réponse téléphonique [pour abonnés absents], information statistique, systématisation de données dans un fichier central, tenue de livres, traitement de texte, transcription de communications, décoration de vitrines Bérets, cache-col, caleçons, caleçon de bain, capuchon [vêtements], casquettes, ceintures portemonnaie [habillement], ceintures [habillement], robes de chambre, chandails, chapeaux, chasubles, chaussettes, chaussons, chaussures, antidérapants pour chaussures, couvre-oreille [habillement], cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, culottes, sous vêtements, vêtements de dessus, doublures confectionnées, espadrilles, faux-cols, chaussures de football, foulards, fourrures [vêtements], gabardines [vêtements], galoches, gants, gilet, soutiens-gorge, guêtres, souliers de gymnastique, articles d'habillement, habits, haut- de- forme, imperméable, jambières, jarretelles, jarretières, jerseys [vêtement], jupes, jupons, justaucorps [body], langes en matières textiles, lavallières, layettes, lingerie de corps, livrées, maillots, manchettes [habillement], manchons [habillement], manipules [liturgie], manteaux, mantilles, mitaines, mitons, mitres [habillement], paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pelisses, sous-pieds, chaussures de plage, costume de plage, plastrons de chemises, poches de vêtements, pochettes [habillement], ceinture porte-monnaie [habillement], pull-overs, pyjamas, pèlerines, vestes de pêcheurs, robes, robes de chambres, sabots [chaussures], sandales, saris, semelles, semelles intérieures, chaussures de ski, combinaisons de ski nautique, slips, souliers, sous-vêtements, soutiens-gorge, chaussures de sports, souliers de sport, surtouts [vêtements], tabliers [vêtements], talonnettes pour les bas, talonnettes pour les chaussures, tee-shirts, tiges de bottes, toges, tricots [vêtements], trépointes de chaussures, turbans, uniformes, vareuses, vestes, vestes de pêcheurs, visières [chapellerie], voiles [vêtements], voilettes, poches de vêtements, vêtements, vêtements de gymnastique, vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, vêtements en papier, écharpes, étoles, [fourrures] ; ailes delta, chambres à air pour ballons de jeu, pistolets à air [jouets], amorces artificielles pour la pêches, amorces fulminantes [jouets], amorces pour pistolets [jouets], jouets pour animaux domestiques, jeux d'anneaux, appeaux pour la chasse, décorations pour arbres de Noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries], supports pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, matériel pour le tir à l'arc, arcs de tir, armes d'escrime, arêtes de skis, farces attrapes, balançoires, balles de jeu, appareils de jet de balles de tennis, ballons de jeu, chambres à air pour ballons de jeu, bandes de billard, chevaux à bascule [jouet], gants de base-ball, bassins [piscine, articles de jeu ou de sport], gants pour batteurs [accessoires de jeux], baudriers d'escalade, biberons de poupées, bicyclettes fixes d'entraînement, rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, bandes de billard, billes de billard craie pour queues de billard, procédés pour queues de billard, queues de billards, quilles de billard, tables de billards, tables de billard à pré paiement, dispositifs à marquer les points pour billards, billes de billard, billes pour jeux, blocs de construction [jouet], blocs de départ [pour le sport], bobsleighs, body boards, bonbons à pétards, bottines-patins [combiné], bouchons [flotteurs] [attirail de pêche], porte-bougies pour arbres de Noël, boules de jeu, boules à neige, gants de boxe, boyaux de raquettes, bulles de savon [jouet], cannes de golf, cannes de majorettes, cannes à pêches, capsules fulminantes [jouets], masques de carnaval, cartes de bingo, cartes à jouer, ceintures d'haltérophilie [articles de sport], cerfs-volants, tournette pour cerf-volants, chambres de poupées, chambres à air pour ballons de jeu, cibles, clochettes pour arbres de Noël, confettis, jeux de construction, cordes de raquettes, engins pour exercices corporels, objets de cotillons, craie pour queue de billards, sacs de cricket, crosses de golf avec ou sans roulettes, crosses de golf [clubs de golf], crosses de hockey, appareils de culture physique, appareils pour le culturisme, jeux de dames, damiers, disques pour le sport, disques volants [jouet], jeux de dominos, décorations pour arbres de Noël excepté articles d'éclairage et les sucreries, blocs de départ [pour le sport], dés [jeux], détecteurs de touche [attirail de pêche], engins pour exercices corporels, armes d'escrime, gants d'escrime, masques d'escrime, exerciseurs [extenseurs], farces attrapes, fart, fers à cheval pour jeux, filets [articles de sport], filets à papillons, fixations de skis, fleurets pour l'escrime, flottes pour la pêches, flotteurs pour la pêche, fléchettes, tables pour football de salon, fusils lance-harpons [articles de sport], gants de golf, gants [accessoires de jeux], gobelets pour jeux, appareils de gymnastique, haltères, hameçons, harnais pour planche à voile, fusils lance harpons [articles de sport], hochets, housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, jetons pour jeux, machinene et appareil pour le jeu de quilles, jetons pour jeu, jeux, jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisées seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques [machines] à pré paiement, jeux de cartes, jeux de table, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, kaléidoscope, lance-pierres [articles de sport], leurres pour la chasse ou la pêche, lignes pour la pêche, lits de poupées, mah-jongs, maisons de poupées, manèges forains, marionnettes, masques d'escrime, masques de carnaval, masques de théâtre, mobiles [jouets], modèles réduits de véhicules, moulinets pour la pêche, munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport], mâts pour planches à voile, palmes pour nageurs, nasses [engins de pêches], neige artificielle pour arbres de Noël, ours en peluche, outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf], palets, palmes pour nageurs, parapentes, bottinespatins [combiné], patins à glace, patins à roulettes, patins à roulettes en ligne, peaux de phoques [revêtements de skis], pigeons d'argiles [cibles], pistolets à peinture [articles de sport], piñatas, sangles pour planche de surf, planches pur le surfing, planches à roulettes, planches à voile, harnais pour planches à voile, mâts pur planches à voile, plateaux tournants de roulette, poupées, lits de poupées, vêtements de poupées, appareils de prestidigitateurs, procédés pour queues de billard, rembourrages de protection [parties d'habillement de sport], protège-coudes [articles de sport], protège-genoux [articles de sport], protège-tibias [articles de sport], punching-balls, puzzles, bonbons à pétards, racines pour la pêche, racloirs pour skis, raquettes, raquettes à neige, revêtements de skis, plateaux tournants de roulette, résine utilisée par les athlètes, sacs de cricket, skis, arêtes de skis, fixations de skis, housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, tables pour tennis de table, filets de tennis, toboggan [jeu], toupies [jouets], traîneaux [articles de sport], tremplins [articles de sport], trictracs, trottinettes, volants [jeux], véhicules télécommandés [jouets], véhicules [jouets], jeux d'échecs, échiquier, épuisettes pour la pêche

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.