Déposée le 13 février 1992 par CALSONIC KANSEI CORPORATION (société japonaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KANSEI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est CALSONIC KANSEI CORPORATION (société japonaise) domicilié(e) 24-15, Minamidai 5-Chome, Nakano-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2215320) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2215320) - 75441 - France.
La marque KANSEI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KANSEI est expirée depuis le 13 février 2012.
CALSONIC KANSEI CORPORATION (société japonaise) - 24-15, Minamidai 5-Chome, Nakano-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2215320) - Japon
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2215320) - 75441 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20
Inscription le 7 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304958 - Publication au BOPI 2000-08-07
Inscription le 7 août 2000 - Changement de dénomination n°304959 - Publication au BOPI 2000-08-07
Renouvellement sans limitation le 11 février 2002 n°2215320 - Publication au BOPI 2002-02-11
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
Appareils et instruments de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle.Ordinateurs de guidage, unité de commande électronique, commandes et appareils électroniques de guidage et autres appareils électroniques pour le contrôle des véhicules.Pièces, pièces électroniques et composants de véhicules à savoir: compteurs, jauges, indicateurs, appareils d'affichage, commutateurs, connecteurs, harnais de câbles, câbles, détecteurs et combinaisons et assemblage de ces produits; inclinomètre, compteur jumelé kilométrique, jauge de turbo-compression, cadran à affichage numérique, cadran à affichage à tube fluorescent, cadran indicateur de traction, cadran d'affichage à cristaux liquides, module de contrôle pour signaux d'alerte, compteurs à cadrans analogiques, mécaniques, électriques, centrale automatique de climatisation; unités électroniques de contrôle; de suspension pneumatique, d'anti-dérapage, de vitesse, de direction assistée, de base de temps; détecteur de hausse de température, détecteur anti-dérapage, détecteur de pression d'huile, de rotation, de niveau de réservoir, interrupteur thermique à retardement, détecteur de vide, bouton de commande de système antiblocage (ABS), câble de contrôle,câble électrique tressé.Pièces ou éléments de constitution intérieurs ou extérieurs de véhicules, en plastique moulé par injection et en caouchouc synthétique tels que tableau de bord, cadres pour tableau de bord, grille de radiateur, bloc de garniture de levier de vitesse.Dispositif de blocage de direction pour véhicules terrestres
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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