Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FEE MARABOUTEE
S.A. CALSAT

Numéro de dépôt :
1563339
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
22/06/1999
LA FEE MARABOUTEE de CALSAT

Présentation de la marque LA FEE MARABOUTEE

Déposée le 22 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) CALSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « LA FEE MARABOUTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALSAT domicilié(e) RUE DU CHATEAU D'EAU, 42153 RIORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Michel CALSAT - France.

La marque LA FEE MARABOUTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CALSAT a également déposé les autres marques suivantes : CAMPAGNE PREMIERE , CALSAT ACTE II SCENE III


S.A. CALSAT - RUE DU CHATEAU D'EAU, 42153 RIORGES - France


Mr Jean-Michel CALSAT - France


Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201845 - Publication au BOPI 1996-06-04

Tissus et notamment tissus tricotés, articles d'habillement, articles textiles non compris dans d'autres classes, vêtements toutes catégories

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.