Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAIRE POUSSIN
Numéro de dépôt :
1234954
Date de dépôt :
29/04/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/1993
Présentation de la marque CLAIRE POUSSIN
Déposée le 29 avril 1983 par CALSAT (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAIRE POUSSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLAIRE POUSSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRE POUSSIN est expirée depuis le 29 avril 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39