Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VECTRANS
CALPACK SYSTEMS SA

Numéro de dépôt :
93487443
Date de dépôt :
11/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2003

Présentation de la marque VECTRANS

Déposée le 11 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) CALPACK SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VECTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALPACK SYSTEMS domicilié(e) 56, boulevard de l'Embouchure, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 334 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque VECTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VECTRANS est expirée depuis le 11 octobre 2003.

CALPACK SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : EXTAND


CALPACK SYSTEMS SA - 56, boulevard de l'Embouchure, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 315334011


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

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