Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALPAC CALAGE PROTECTION ANTI-CHOC
CALPAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1212407
Date de dépôt :
03/09/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2022
CALPAC CALAGE PROTECTION ANTI-CHOC de CALPAC

Présentation de la marque CALPAC CALAGE PROTECTION ANTI-CHOC

Déposée le 3 septembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALPAC CALAGE PROTECTION ANTI-CHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALPAC domicilié(e) avenue de la Messesselle - 28400 - NOGENT-LE-ROTROU - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 505 936 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CALPAC CALAGE PROTECTION ANTI-CHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CALPAC CALAGE PROTECTION ANTI-CHOC est expirée depuis le 3 septembre 2022.


CALPAC, Société par actions simplifiée - avenue de la Messesselle - 28400 - NOGENT-LE-ROTROU - France - SIREN 379505936


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation n°2008700 - Publication au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2002 n°2223397 - Publication au BOPI 2002-06-24

Inscription le 7 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56685 - Publication au BOPI 1991-10-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Inscription le 9 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150286 - Publication au BOPI 1992-10-09

Renouvellement sans limitation le 8 août 2012 n°2506778 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-08

Inscription le 13 septembre 2012 - Changement de nature juridique n°584255 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13

Matériels de protection anti-choc en papier, en carton ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.