DA VINCI
Présentation de la marque DA VINCI
Déposée le 23 novembre 1983 par la société étrangère CALP Cristalleria Artistica La Piana S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DA VINCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DA VINCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DA VINCI est expirée depuis le 14 août 2013.
Renouvellement sans limitation le 14 août 2003 n°2247927 - Publication au BOPI 2003-08-14
Renouvellement avec limitation le 14 août 2003 n°2025441 - Publication au BOPI 2003-08-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15
Inscription le 14 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277424 - Publication au BOPI 1999-05-14
Inscription - Renonciation partielle n°11698 - Publication au BOPI