Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALORSTAT
CALORSTAT

Numéro de dépôt :
1036861
Date de dépôt :
23/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CALORSTAT

Déposée le 23 décembre 1977 par CALORSTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CALORSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CALORSTAT domicilié(e) (société anonyme) Rue Minard 91290-ARPAJON. - France.

La marque CALORSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CALORSTAT a également déposé les autres marques suivantes : CALORSTAT


CALORSTAT - (société anonyme) Rue Minard 91290-ARPAJON. - France


Inscription - Concession de licence n°12870 - Publication au BOPI 1978-031

Thermostats et appareils régulateurs de température pour tous usages, notamment pour tous les moyens de transports automobiles, camions, bateaux, avions, locomotives, véhicules roulants, véhicules porteurs, toutes machines automotrices, toutes machines industrielles, agricoles, domestiques, ménagères, tous appareillages de chauffage, chaudières, radiateurs, vannes, tous appareillages sanitaires, robinets mitigeurs, systèmes de sécurité.Thermovalves pour tous fluides et tous usages, thermovannes pour tous fluides et tous usages, thermocontacts électriques pour tous usages;moteurs thermiques linéaires pour tous usages;moteurs thermiques linéaires électriques pour tous usages;moteurs à dilatation positive ou négative;éléments thermostatiques à dilatation de tous corps;dispositifs spéciaux pour dépollution des moteurs thermiques à explosion ou à combustion;dispositifs spéciaux pour départ à froid des moteurs thermiques à explosion ou à combustion;dispositifs spéciaux pour économie d'énergie dans toutes machines consommant de l'énergie;tous systèmes de sécurité utilisant une information thermique;capsules manométriques, capsules barométriques;manostats, pressostats, pour tous usages;transmetteurs de chaudières de chauffage;éléments thermostatiques à variateur de tension de vapeur;moteurs thermiques à variation de tension de vapeur;robinets thermostatiques de radiateurs de chauffage par eau chaude et vapeur;régulateur de chaudière de chauffage;découpage de tôle magnétique pour transformateurs de soudure, l'industrie électrique, les moteurs électriques (Rota et Stator);découpage de pièces pour l'industrie électrique (électroaimants), les instruments de mesures, les moteurs électriques;découpage cambrage de pièces diverses pour l'industrie électrique, l'industrie de l'automobile, pour l'électro-ménager, pour les appareils de régulation et de contrôle;emboutissage de pièces pour l'industrie du caoutchouc, l'industrie automobile, la régulation et le contrôle, les systèmes de sécurité, l'industrie électrique, l'industrie spatiale, l'industrie de l'armement;découpage de pièces en téflon pour toutes industries;étirage, sous la forme emboutissage, étirage, les deux opérations liées, pour les industries précitées;éléments tubulaires métalliques pour raccordement de tubes ou de tuyaux métalliques ou non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.