CALORSTAT INVESTISSEMENTS ET INDUSTRIES, société anonyme
Numéro de dépôt :
1472465
Date de dépôt :
21/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/1998
Présentation de la marque CALORSTAT
Déposée le 21 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) CALORSTAT INVESTISSEMENTS ET INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CALORSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALORSTAT INVESTISSEMENTS ET INDUSTRIES domicilié(e) 21-27, route d'Arpajon, OLLAINVILLE, 91290 ARPAJON. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEMOINE - France.
La marque CALORSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALORSTAT est expirée depuis le 21 juin 1998.
CALORSTAT INVESTISSEMENTS ET INDUSTRIES, société anonyme - 21-27, route d'Arpajon, OLLAINVILLE, 91290 ARPAJON. - France
Cabinet LEMOINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49
Inscription le 10 janvier 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59125 - Publication au BOPI 1992-01-10
Inscription le 12 juin 1991 - Transmission de propriété n°53918 - Publication au BOPI 1991-06-12
Soufflets, membranes, compensateurs métalliques en tous métaux, ou non métalliques en toutes matières, nus ou équipés de pièces d'extrémité montées mécaniquement, soudées ou collées pour tous usages, et notamment pour appareils de régulation thermique, pneumatique, hydraulique, compensateurs de dilatation, élements de transmission de mouvements, accouplements, capsules altimétriques, barométriques, chambres d'expansion, joints d'étanchéité, ensembles thermostatiques, éléments de raccordements anti-vibratoires, éléments isolants barrière thermique. Tuyaux flexibles en toutes sections, avec ou sans tresse de recouvrement à ondes parallèles, hélicoïdales ou agrafées (avec ou sans joints) soudés ou sans soudure en métal ou toutes autres matières: caoutchouc, matière plastique ou élastique, amiante ou en toutes combinaisons d'une ou plusieurs de ces matières.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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