Déposée le 23 décembre 1977 par CALORSTAT INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CALORSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CALORSTAT INDUSTRIES domicilié(e) (société anonyme), Rue Minard 91290 ARPAJON. - France.
La marque CALORSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CALORSTAT est expirée depuis le 23 décembre 1987.
CALORSTAT INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : CALORSTAT
CALORSTAT INDUSTRIES - (société anonyme), Rue Minard 91290 ARPAJON. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031
Inscription - Transmission de propriété n°30778 - Publication au BOPI
Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30778 - Publication au BOPI 1988-06-13
Soufflets, membranes, compensateurs métalliques en tous métaux, ou non métalliques en toutes matières, nus ou équipés de pièces d'extrémité montées mécaniquement, soudées ou collées pour tous usages, et notamment pour appareils de régulation thermique, pneumatique, hydraulique, compensateurs de dilatation, élements de transmission de mouvements, accouplements, capsules altimétriques, barométriques, chambres d'expansion, joints d'étanchéîté, ensembles thermostatiques, éléments de raccordements anti-vibratoires, éléments isolants barrière thermique.Tuyaux flexibles en toutes sections, avec ou sans tresse de recouvrement à ondes parallèles, hélicoïdales ou agrafées (avec ou sans joints) soudés ou sans soudure en métal ou toutes autres matières: caoutchouc, matière plastique ou élastique, amiante ou en toutes combinaisons d'une ou plusieurs de ces matières.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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